Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DÉFIS BÂTIMENT & SANTÉ
Pierre Deoux
Suzanne Deoux

Numéro de dépôt :
3827684
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2021
LES DÉFIS BÂTIMENT & SANTÉ de Pierre Deoux

Présentation de la marque LES DÉFIS BÂTIMENT & SANTÉ

Déposée par voie électronique le 2 mai 2011 par Pierre Deoux et Suzanne Deoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DÉFIS BÂTIMENT & SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Les déposants sont Pierre Deoux domicilié(e) 3 Allée du Haras - 49100 - Angers - France et Suzanne Deoux domicilié(e) 3 Allée du Haras - 40100 - Angers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Deoux domicilié(e) 3 Allée du Haras - 49100 - Angers - France.

La marque LES DÉFIS BÂTIMENT & SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DÉFIS BÂTIMENT & SANTÉ est expirée depuis le 2 mai 2021.


Pierre Deoux - 3 Allée du Haras - 49100 - Angers - France

Suzanne Deoux - 3 Allée du Haras - 40100 - Angers - France


Pierre Deoux - 3 Allée du Haras - 49100 - Angers - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos.